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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La brasserie du dolen
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la rageuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la rageuse
La brasserie du dolen, SAS

Numéro de dépôt :
4361610
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
la rageuse de La brasserie du dolen

Présentation de la marque la rageuse

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La brasserie du dolen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la rageuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La brasserie du dolen domicilié(e) 3 rue Pointelin - 39100 - Dole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Mittaine domicilié(e) 3 rue Pointelin - 39100 - Dole - France.

La marque la rageuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la rageuse arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

La brasserie du dolen a également déposé les autres marques suivantes : Dolen , baby dole


La brasserie du dolen, SAS - 3 rue Pointelin - 39100 - Dole - France


M. Francois Mittaine - 3 rue Pointelin - 39100 - Dole - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.